Patrick Sanlaville


De: Sanlaville (Patrick, Robert)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 22 juillet 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-22"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
promotion
01 Novembre 201901/11/2019
De: Patrick Sanlaville
adjoint de l'inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
référent déontologue pour les corps d'officiers de la Marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer
TRAT1819291S(source BODD)
nomination
25 Août 201825/08/2018
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé adjoint à l'inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2017-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000034581970(source JORF)
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Patrick SANLAVILLE
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
date_debut="2015-12-01"
DEVK1528643A(source BODD)
charge
10 Décembre 201510/12/2015
De: Patrick SANLAVILLE
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional adjoint de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest (groupe III)
Groupe:
Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
date_debut="2014-02-01"
JORFTEXT000028425524(source JORF)
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
administrateur en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027626051(source JORF)
nomination
30 Juin 201330/06/2013
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2010-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000021712740(source JORF)
promotion
20 Janvier 201020/01/2010
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
administrateur en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: SANLAVILLE (Patrick)
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020378467(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Sanlaville (Patrick)
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
suppleant
JORFTEXT000000788933(source JORF)
nomination
01 Novembre 200601/11/2006
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000000402690(source JORF)
promotion
14 Novembre 200114/11/2001
De: Sanlaville (Patrick)
directeur départemental des affaires maritimes de la Manche
Objet:
au comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Coupu (Jean-Marie)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial
suppleant
EQUP0110179S(source BODD)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000767297(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Sanlaville (Patrick)
chef du bureau de la conchyliculture à la direction des pêches et de l'aquaculture
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
suppleant
JORFTEXT000000219747(source JORF)
nomination
02 Décembre 200002/12/2000
De: Patrick Sanlaville
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes
JORFTEXT000000374392(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199829/04/1998
De: Sanlaville (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="1997-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000567327(source JORF)
promotion
24 Juillet 199724/07/1997
De: Sanlaville (Patrick)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000549081(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000526731(source JORF)
promotion
03 Octobre 199103/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.